MILAN/PARIS (Reuters) - Crédit Agricole SA et Generali ont annoncé jeudi avoir conclu un nouvel accord sur leurs participations respectives dans Intesa Sanpaolo, pour remplacer le pacte initial annoncé fin avril, qui avait suscité l'ouverture d'une enquête des autorités antitrust italiennes.

Dans un communiqué commun, la banque française et l'assureur italien précisent que le nouvel accord s'applique immédiatement et pour une durée de trois ans.

Ils expliquent que ce pacte "prévoit un processus de consultation préalable (...) avec le seul objectif de valoriser au mieux leurs participations détenues dans Intesa San Paolo".

Les autorités italiennes soupçonnaient le premier accord de trahir l'engagement pris en 2006 par le Crédit agricole de réduire sa participation dans Intesa Sanpaolo, première banque d'Italie, à 5% avant le 1er janvier 2008 et à moins de 2% cette année.

En avril, le Crédit agricole et Generali avaient de fait expliqué que leur pacte concernait au total 10,8% du capital d'Intesa, dont 5,8% détenus par le groupe français.

Les deux partenaires avaient suspendu l'application du pacte initial jusqu'au 30 juin. La semaine dernière, une source proche du dossier avait rapporté que l'Antitrust italienne étudiait une version révisée.

Le nouvel accord dévoilé jeudi exclut "certains domaines relatifs aux sujets de concurrence entre Intesa et respectivement Crédit agricole SA et Assicurazioni Generali", précise le communiqué des deux groupes.

Il ajoute que les deux alliés renoncent à présenter une liste commune de candidats au conseil de surveillance d'Intesa et à engager une consultation préalable à la nomination d'un membre du directoire.

"Les parties considèrent que le nouvel accord ne constitue pas un accord d'actionnaires selon l'article 122 de la loi italienne sur les marchés financiers", précise le communiqué.

Bureau de Milan, version française Marc Angrand, édité par Pascale Denis

Publié le 25 Juin 2009 Copyright © 2009 Reuters