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EDF : BNP et SocGen sous le coup d'une amende de l'AMF

(Easybourse.com) L'Autorité des marchés financiers (AMF) a fait savoir ce vendredi qu'elle requérait le paiement d'amendes de 500 000 euros à l'encontre des banques BNP Paribas et Société Générale. Dans les deux cas, il s'agit de manques d'éléments sur des souscriptions à des titres EDF lors de son introduction en bourse en 2005. L'AMF reproche aux deux banques d'avoir 'commis des manquements aux obligations pesant sur elles en leur qualité de prestataires de services d'investissement'.

Les banques BNP Paribas et Société Générale vont devoir s'acquitter d'amendes de 500 000 euros chacune auprès de l'Autorité des marchés financiers (AMF). En effet, l'AMF a annoncé ce vendredi que 'par deux décisions en date du 11 septembre 2008, la Commission des sanctions de l'AMF a prononcé à l'encontre de BNP Paribas et de la Société Générale un avertissement et une sanction pécuniaire de 500 000 euros chacun'.

Pour ce qui est de l'explication de cette sanction, l'AMF a informé que 'la Commission des sanctions a estimé que BNP Paribas et la Société Générale avaient (...) commis des manquements aux obligations pesant sur elles en leur qualité de prestataires de services d'investissement'. Les reproches de l'AMF envers les deux établissements bancaires s'inscrivent dans le cadre de l'introduction en bourse d'EDF en 2005.

L'Autorité des marchés financiers a décidé cette amende envers la BNP car la banque n'a pu apporter 'des justifications sur des instructions des clients sur certains ordres de souscription ou de vente'. De plus, selon l'AMF, la banque a commercialisé des titres EDF 'avant que le prospectus ait reçu le visa de l'AMF'.

BNP Paribas a réagi en indiquant prendre 'acte de cette décision', par la voix d'un porte-parole, ajoutant qu'il 'y a eu quelques dérives locales mais la politique de la banque n'est pas d'encourager ce type de pratiques'.

Du côté de la Société Générale, un porte-parole a également informé que la banque prenait acte de cette décision et que 'toutes les mesures ont été prises en interne pour éviter à l'avenir la répétition de manquements de même nature'. L'AMF reproche à la Société Générale de ne pas avoir pu 'apporter des preuves sur certains ordres de souscription des titres EDF et sur des instructions de revente des titres'.

Selon Les Echos, peu après l'introduction en bourse d'EDF, des particuliers, 'déplorant que leur banque leur ait fait souscrire sans les prévenir des titres EDF', se sont plaints à l'AMF.

Ce vendredi vers 11h55, le titre BNP Paribas reculait de 1,37% à 53,95 euros tandis que la valeur Société Générale perdait 2,42% à 45,21 euros à la bourse de Paris.

C.L. (avec agences)