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Alès Groupe: engagement collectif de conservation de titres.

Publié le 16 Septembre 2015

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(CercleFinance.com) - Alès Groupe indique que Patrick Alès, Jacqueline Alès et Olivier Bianchi ont souscrit le 8 septembre un engagement collectif de conservation de titres permettant l'exonération partielle des droits de mutation sur les transmissions à titre gratuit de droits sociaux.

Ils se sont notamment engagés, pour eux-mêmes et leurs ayants cause à titre gratuit, à conserver collectivement 11.295.350 actions Alès Groupe détenues par Avila, soit 99% des actions détenues par Avila, pendant une durée minimale de deux ans à compter du 8 septembre.Dans le cadre de cet engagement, Patrick et Jacqueline Alès ont transféré, par voie de donations réalisées le 9 septembre, 1.

024.262 actions ordinaires Avila en pleine propriété et 4.097.044 actions ordinaires Avila en nue-propriété au profit de leurs enfants, Romain Alès, Patricia Alès et Sylvie Alès et de leur petit-fils, Olivier Bianchi, ainsi que 1.097.421 actions Avila privées de droit de vote au profit du fonds de dotation 'Patrick Alès, les hommes et les plantes'.Copyright (c) 2015 CercleFinance.com. Tous droits réservés.

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