Notre offre ASSURANCE VIE :
EasyVie
EasyBourse vous aide à constituer un capital et ainsi concrétiser vos projets à moyen/long terme grâce au contrat d’assurance vie EasyVie(1) :
En fonction de vos projets d’investissements, de votre connaissance des marchés financiers et de votre sensibilité au risque, choisissez(2) le mode de gestion le plus adapté à vos besoins : Gérez votre contrat en toute liberté ou confiez la gestion à un expert.
Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers, d’où un risque de perte en capital.
(2) Selon conditions et limites définies dans les conditions générales d’EasyVie.
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Communication à caractère publicitaire
Rendement en 2017
Nets de frais sur encours et bruts de prélèvements sociaux et fiscaux, en 2017, sur le support en euros "EasyVie Euros"
Les performances passées ne préjugent pas des performances futures
2,45%
Offre promo soumise à conditions(Ω) jusqu'au 30/11/2018 inclus
Complément de revalorisation sur le support euros
Entre 0,25% et 0,50%
Pour tout versement minimum de 3000€, bénéficiez d'un complément de revalorisation sur la part du versement investie en euros.
Détail de l'offreVotre contrat EASYVIE
Caractéristiques
Avec EasyVie, vous vous constituez un capital dans le cadre spécifique de l’assurance vie. Vous bénéficiez d’une gestion souple et de solutions adaptées à votre profil et à vos besoins.
Gérez votre contrat en toute liberté avec la Gestion Libre ou confiez la gestion à un expert avec le Mandat d’Arbitrage(1).
(1) Selon conditions et limites définies dans les conditions générales d’EasyVie.
Versements
EasyVie est accessible dès 1 000€ de versement initial. Les versements ultérieurs sont possibles à tout moment à partir de 50€. Vous pouvez aussi choisir de lisser vos versements grâce aux versements réguliers à partir de 50€ par mois.
Frais
Bénéficiez de frais avantageux sur certaines opérations :
| 0€ |
| de frais d’entrée |
| de frais sur vos versements |
| de frais d’arbitrage |
Fiscalité
Avec EasyVie, vous bénéficiez de la fiscalité spécifique de l’assurance vie tant en cours de contrat qu’en cas de décès.
100% en ligne
Avec EasyVie, découvrez un contrat 100% en ligne de la souscription à la gestion(1). Effectuez vos opérations à tout moment depuis votre espace client(2), accessible sur smartphone, tablette et ordinateur : versements, arbitrages de supports…
(1) Selon conditions et limites définies dans les conditions générales d'utilisation.(2) Coût de connexion selon votre fournisseur d’accès.
Choisissez comment gérer
votre contrat EASYVIE
Caractéristiques
EasyVie vous offre, selon votre profil, un large choix de supports d’investissement parmi un support en euros et plus de 180 supports en unités de compte dont des Trackers et SCPI spécialement sélectionnés par EasyBourse. Vous accédez ainsi à des classes d’actifs diversifiées, des secteurs d’activité et zones géographiques variés.
Détail des fonds éligibles EasyVie
Grâce à son système expert, EasyBourse détermine votre profil investisseur et vous conseille l’orientation de gestion la plus adaptée.
Les experts de BPE Gestion privée prennent en charge l'orientation de gestion sélectionnée dans le cadre du Mandat d’Arbitrage et son vaste choix de supports en unités de compte représentatifs d’OPC.
Détail des fonds éligibles EasyVie
Votre profil d'investisseur
EasyBourse, grâce à son système expert,
vous conseille et vous propose une sélection de supports. Vous pouvez le compléter à votre convenance avec d’autres supports en unités de compte disponibles.
En savoir plus
En fonction de votre profil, EasyBourse vous recommande l’orientation de gestion qui vous convient le mieux parmi :
-Le Mandat Profil Easy Actions 50
-Le Mandat Profil Easy Actions 75
-Le Mandat Profil Easy Actions 95
Détail des orientations de gestion
Versements
Le mode de gestion "Gestion Libre" est accessible à partir de 1 000€ de versement initial.
Vous pouvez effectuer ensuite des versements ultérieurs à partir de 50 € et/ou des versements réguliers dès 50 € par mois.
Le mode de gestion Mandat d’Arbitrage est
accessible à partir d'un versement initial de 1000€ dans le contrat(1).
Vous pouvez effectuer ensuite des versements
ultérieurs à partir de 50 € et/ou des
versements réguliers dès 50 € par mois.
Frais
| 0€ |
| de frais sur vos versements |
| de frais d’arbitrage |
Les frais sur encours sont dégressifs en fonction de votre capital(1).
Des frais forfaitaires annuels liés au Mandat d'Arbitrage sont appliqués.
Pour plus de détails, consultez l'annexe 1 des Conditions Générales
Optimisation et protection
de votre contrat
Vous pouvez personnaliser votre contrat avec des options d’arbitrages automatiques qui vous correspondent et des garanties(1) pour faire face à certains aléas de la vie (décès, coup dur).
Suivi de votre contrat
En fonction de l’évolution des marchés financiers, EasyBourse vous préconisera des arbitrages pour continuer à respecter votre profil.
Chaque mois, EasyBourse vous
accompagne et vous informe sur
l’évolution des marchés financiers.
Chaque mois, EasyBourse vous informe sur l’évolution des marchés financiers.
Vous disposez également d'un suivi trimestriel des résultats de l'orientation de gestion choisie dans le cadre du Mandat d'Arbitrage.
(1) Selon conditions et limites définies dans les conditions générales du contrat EasyVie.
Comment personnaliser
votre contrat dans le cadre de la
Gestion Libre ?
Comment personnaliser votre contrat dans le cadre du Mandat d'Arbitrage ?
Personnaliser la gestion
de votre contrat dès la souscription
Vous souhaitez investir sur les supports en unités de compte sans être obligé(e) de suivre au quotidien les fluctuations des marchés financiers :
L’option Investissement Progressif(1) permet un arbitrage automatique mensuel du support en euros vers les supports en unités de compte éligibles sur une période déterminée à l’avance. Cette option est gratuite.
Vous préférez conserver la plus-value de chacun de vos supports en unités de compte :
Avec l’option "Sécurisation des Plus-Values"(1), les plus-values de vos supports en unités de compte éligibles à l'option sont arbitrées automatiquement sur le support en euros selon un seuil de déclenchement au choix. Cette option est uniquement facturée lors des arbitrages.
Personnaliser la gestion
en cours de contrat
Vous envisagez de percevoir régulièrement une partie de votre capital :
Avec l'option Rachats Planifiés(1), vous déterminez le montant et la fréquence de vos rachats automatiques (rachats soumis à la fiscalité de l'assurance vie). Cette option est gratuite.
Personnaliser la gestion de votre contrat dès la souscription
Vous souhaitez investir sur les supports en unités de compte sans être obligé(e) de suivre au quotidien les fluctuations des marchés financiers :
L’option Investissement Progressif(1) permet un arbitrage automatique mensuel du support en euros vers le Mandat d'Arbitrage sur une période déterminée à l’avance. Cette option est gratuite.
Vous souhaitez conserver la plus-value du Mandat d’Arbitrage de votre contrat :
Avec l’option «Sécurisation de la Plus-Value Globale»(1), les plus-values constatées sur le Mandat d’Arbitrage sont arbitrées automatiquement sur le support en euros de votre contrat, selon un seuil de déclenchement au choix. Cette option est facturée uniquement lors des arbitrages.
Protéger votre capital dès la souscription
Vous avez besoin de récupérer l’intégralité ou une partie de votre capital pour faire face à un événement grave :
La Garantie Coup Dur Premium(1) permet de compenser, sur les supports éligibles à la garantie, une éventuelle différence négative entre la valeur de rachat de votre contrat et vos versements (nets de frais et diminués des désinvestissements déjà effectués) au moment du rachat. La prestation est versée en proportion du rachat demandé. Elle peut atteindre jusqu’à 150 000€ tous contrats EasyVie confondus. Le coût de la garantie est calculé mensuellement et n’est facturé que si cette différence négative est constatée.
Vous souhaitez protéger votre capital au moment du décès :
La Garantie Plancher en cas de décès(1) permet à vos bénéficiaires de percevoir une prestation allant jusqu’à 250 000€ tous contrats EasyVie confondus pour couvrir, sur les supports éligibles à la garantie, une éventuelle différence négative entre la valeur de votre contrat et vos versements (nets de frais et diminués des désinvestissements déjà effectués). Le coût de la garantie est calculé mensuellement et n’est facturé que si cette différence négative est constatée.
(1) Selon conditions et limites définies dans les conditions générales du contrat EasyVie.
Quelle fiscalité pour votre contrat EASYVIE
Une fiscalité spécifique en cas de rachat (partiel ou total)
Vous avez besoin de récupérer tout ou partie de votre capital. Votre contrat EasyVie vous permet d’effectuer un rachat partiel ou total et de bénéficier du cadre fiscal spécifique de l’assurance vie :
-
Une fiscalité
• Une fiscalité fonction de la durée de votre contrat.
• Un prélèvement forfaitaire non libératoire (PFLN) est prélevé, à titre d’acompte sur l’impôt sur le revenu, au taux de 12,8% si le contrat a une durée de moins de 8 ans et de 7,5% si le contrat a une durée de plus de 8 ans.
• Les prélèvements sociaux de 17,2% sont appliqués sur la totalité des produits quelle que soit la durée du contrat.
-
Un abattement annuel allant jusqu’à 9 200 € pour un couple marié ou pacsé, si votre contrat a plus de 8 ans
-
Seuls les intérêts et plus-values réalisés sur votre contrat sont imposables
| Date de versement | A compter du 27/09/2017 | |
|---|---|---|
| Durée du contrat | < 8 ans | > 8 ans |
| Taux de prélèvement forfaitaire non libératoire | 12,8%(b) | 7,5%(a)(b) |
(a) Abattement de 4 600 € pour une personne seule ou 9 200 € pour un couple soumis à une imposition commune. Cet abattement annuel est calculé sur l’ensemble des contrats d’assurance-vie ou de capitalisation détenus par un même contribuable.
L’assureur prélève le PFL ou PFNL pour le compte de l’administration fiscale dès le 1er euro. Cependant, si la totalité de l’abattement n’a pas été utilisée, l’administration fiscale restituera au contribuable le montant de l’impôt perçu à tort. (b) Une dispense de PFNL est possible, sous conditions de revenus, pour les souscripteurs qui en font la demande : le revenu fiscal de référence figurant sur votre dernier avis d’impôt sur le revenu doit être inférieur à 25 000 € pour une personne seule ou 50 000 € pour un couple. Dans ce cas, les produits seront à déclarer dans la déclaration des revenus n°2042 de l’année suivante.
L’année suivant le prélèvement du PFNL , lors de la déclaration des revenus n°2042, en cas d’option pour le barème de l’impôt sur le revenu sur les revenus de capitaux mobiliers, l’acompte sera déduit du montant de l’impôt dû au titre de l’ensemble des revenus. En l’absence d’option pour le barème de l’impôt sur le revenu :
- Pour les contrats de plus de 8 ans, l’administration fiscale appliquera un prélèvement forfaitaire unique (PFU) sur les produits afférents aux primes versées à compter du 27 septembre 2017.
Le taux du PFU dépendra du total de primes versées non rachetées que le souscripteur détient au 31 décembre de l’année qui précède le rachat sur l’ensemble de ses contrats d’assurance vie et/ou contrats de capitalisation (quelle que soit la date de souscription de ses contrats et la date de versement des primes) :
- le taux de PFU applicable aux produits générés par la fraction des primes versées à compter du 27/09/2017 supérieure au plafond de 150 000 euros de primes versées non rachetées au 31 décembre de l’année précédant le rachat sera de 12,8%.
Une fiscalité spécifique en cas de décès
Pour les versements avant 70 ans
- votre capital transmis (intérêts et plus-values inclus) est exonéré (hors prélèvements sociaux) jusqu’à 152 500 € (par bénéficiaire et tous contrats d’assurance vie confondus)
- au-delà et jusqu’à 852 500 € inclus, le capital décès est assujetti à un prélèvement forfaitaire de 20%
- au-delà de 852 500 €, le prélèvement forfaitaire est de 31,25%
Pour les versements après 70 ans
- les versements effectués après 70 ans sur votre contrat bénéficient d’un abattement global de 30 500 € (quel que soit le nombre de contrats et de bénéficiaires)
- au-delà de 30 500 €, les versements sont assujettis aux droits de succession en vigueur. Les intérêts et plus-values générés par ces versements sont totalement exonérés de fiscalité (hors prélèvements sociaux).
Les cas d'exonération :
- Le capital transmis à votre conjoint, votre partenaire lié par un PACS et sous certaines conditions vos frères et sœurs, est totalement exonéré (hors prélèvements sociaux).
(Ω) Du 01/09/2018 au 30/11/2018 inclus, pour tout versement de 3 000 € minimum sur le contrat EasyVie dont 25%, 35% ou 50% minimum est investi sur un(des) support(s) en unités de compte, la part du versement investie sur le support en euros EASYVIE Euros bénéficie d’un complément de revalorisation garanti, de la date de valorisation du versement jusqu’au 31/05/2019 inclus.
Les montants investis sur des supports en unités de compte sont sujets à des fluctuations à la hausse ou à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers, d’où un risque de perte en capital.
- L’offre « Complément de revalorisation » consiste à majorer l’éventuel taux de participation aux bénéfices de référence brut de frais sur encours (hors prélèvements sociaux et fiscaux) appliqué sur la fraction de versement affectée au support en euros EASYVIE Euros dans les conditions suivantes :
- - si au moins 25% du versement est investi sur un ou des supports en unités de compte : + 0,25%
- - si au moins 35% du versement est investi sur un ou des supports en unités de compte : + 0,40%
- - si au moins 50% du versement est investi sur un ou des supports en unités de compte : + 0,50%
- Le complément de revalorisation sur le support en euros EASYVIE Euros est appliqué à compter de la date de valorisation du versement jusqu’au 31 mai 2019 inclus et est attribué au 31 décembre 2018 et au 31 décembre 2019, à condition que la part du versement investie sur le support en euros EASYVIE Euros n’ait pas fait l’objet d’un rachat ou d’un arbitrage en désinvestissement :
- - avant le 31/12/2018 pour le complément de revalorisation afférent à la période allant de la date de valorisation du versement au 31/12/2018,
- - et avant le 31/12/2019 pour le complément de revalorisation afférent à la période allant du 01/01/2019 au 31/05/2019.
A l’issue de la période promotionnelle (à compter du 01/06/2019) l’éventuel taux de participation aux bénéfices de référence brut de frais sur encours (hors prélèvements sociaux et fiscaux) s’appliquera. Il n’est pas fixé à ce jour et vous sera communiqué.
EasyVie est un contrat d’assurance individuel sur la vie libellé en euros et en unités de compte, assuré par CNP Assurances et CNP Caution, entreprises régies par le code des assurances.
CNP Assurances - Siège social : 4 place Raoul Dautry - 75716 Paris Cedex 15 - Tél 01 42 18 88 88 - www.cnp.fr. Société Anonyme au capital de 686 618 477 euros entièrement libéré - 341 737 062 RCS Paris - Entreprise régie par le code des assurances - GROUPE CAISSE DES DÉPÔTS. CNP Caution - Société anonyme au capital de 258 734 553,36 euros entièrement libéré – Siège social : 4 Place Raoul Dautry – 75716 Paris Cedex 15 – 383 024 098 RCS Paris – Entreprise régie par le code des assurances. EasyBourse - Société par Actions Simplifiée au capital de 6 000 000 euros, 115 rue de Sèvres - 75275 Paris Cedex 06- RCS Paris 484 014 410, intermédiaire d’assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n° 17 002 968.
COMMUNICATION A CARACTERE PUBLICITAIRELes orientations de gestion du Mandat d’Arbitrage
Orientation de gestion Profil Easy Actions 50
Pour cette orientation, l’objectif vise, sur la durée recommandée, à obtenir une valorisation du capital à moyen long terme par le biais d’un juste équilibre entre risque et performance. Dans ce profil, le capital est investi sur des supports en unités de compte représentées par des OPC obligataires (monétaires inclus) dans une fourchette comprise entre 40 % et 70 % et des OPC actions dans une fourchette comprise entre 30 % et 60 %. La politique de gestion est active et de conviction permettant une certaine variation entre les classes d’actifs afin d’atténuer les à-coups boursiers, même si ces derniers sont susceptibles d ’affecter la valorisation du portefeuille. L’horizon d’investissement conseillé est de 4 ans minimum.
L’orientation de gestion Profil Easy Actions 50 est proposée dans le cadre des profils investisseur Prudent et Modéré. Si votre profil investisseur est Prudent, votre capital pourra être réparti à 75% sur le support en euros EasyVie Euros et à 25% sur les supports en unités de compte. Si votre profil investisseur est Modéré, votre capital pourra être réparti à 65% sur le support en euros EasyVie Euros et à 35% sur les supports en unités de compte.
Orientation de gestion Profil Easy Actions 75
Pour cette orientation, l’objectif vise, sur la durée recommandée, à obtenir une valorisation du capital à long terme par l’intermédiaire d’investissements réalisés majoritairement sur les marchés d’actions européens et internationaux. Dans ce profil, le capital est investi sur des supports en unités de compte représentées par des OPC actions dans une fourchette comprise entre 50 % et 90 % et des OPC obligataires (monétaires inclus) dans une fourchette comprise entre 10 % et 50 %. La politique de gestion est active et de conviction permettant une certaine variation entre les classes d’actifs afin d’atténuer les à-coups boursiers, même si ces derniers sont susceptibles d’affecter durablement la valorisation du portefeuille. L’horizon d’investissement conseillé est de 5 ans minimum.
L’orientation de gestion Profil Easy Actions 75 est proposée dans le cadre du profil investisseur Equilibré. Si votre profil investisseur est Equilibré, votre capital pourra être réparti à 55% sur le support en euros EasyVie Euros et à 45% sur les supports en unités de compte.
Orientation de gestion Profil Easy Actions 95
Pour cette orientation, l’objectif vise, sur la durée recommandée, à obtenir une valorisation du capital à long terme par l’intermédiaire d’investissements réalisés sur les marchés d’actions européens et internationaux.
Dans ce profil, le capital est investi sur des supports en unités de compte représentées par des OPC actions dans une fourchette
comprise entre
70 % et 100 % et des OPC monétaires dans une fourchette comprise entre 0 % et 30 %.
La politique de gestion est active et de conviction permettant une certaine évolution de la pondération de la part actions afin
d’atténuer les à-coups boursiers, même si ces derniers sont susceptibles d’affecter durablement la valorisation du portefeuille.
L’horizon d’investissement conseillé est de 6 ans minimum.
L’orientation de gestion Profil Easy Actions 95 est proposée dans le cadre des profils investisseur Dynamique et Audacieux. Si votre profil investisseur est Dynamique, votre capital pourra être réparti à 40% sur le support en euros EasyVie Euros et à 60% sur les supports en unités de compte. Si votre profil investisseur est Audacieux, votre capital pourra être réparti à 30% sur le support en euros EasyVie Euros et à 70% sur les supports en unités de compte.
Investissement Progressif
Cette option permet l’arbitrage automatique mensuel de tout ou partie du capital que vous détenez sur le support en euros EasyVie Euros vers les supports en unités de compte du mode de gestion choisi.
Vous choisissez, dès la souscription, le montant que vous souhaitez investir progressivement à partir de 10 000€ et la durée de l’option : 6, 9 ou 12 mois.
Tous les arbitrages automatiques mensuels sont gratuits.
"Sécurisation des Plus-Values" (1)
Cette option est uniquement accessible dans le mode de gestion « Gestion Libre ». Elle permet l’arbitrage automatique de la plus-value constatée sur chacun des supports en unités de compte éligibles que vous détenez vers le support en euros EasyVie Euros.
Vous avez le choix, à la souscription, entre 4 seuils de déclenchement : 5%, 10%, 15% ou 20%.
Sur chaque montant arbitré (minimum 50€), le taux de frais est de 0,50%.
"Sécuristation de la Plus-Value Globale" (1)
Cette option est uniquement accessible dans le mode de gestion « Mandat d’Arbitrage ». Elle permet l’arbitrage automatique de la plus-value globale constatée sur l’ensemble des supports en unités de compte du Mandat d’Arbitrage vers le support en euros EasyVie Euros.
Vous avez le choix, à la souscription, entre deux seuils de déclenchement selon l'orientation de gestion que vous détenez :
- Mandat Profil Easy Actions 50 : 15% ou 25%
- Mandat Profil Easy Actions 75 : 20% ou 30%
- Mandat Profil Easy Actions 95 : 30% ou 40%
Le taux de frais appliqué sur le montant global arbitré (minimum 250€), est de 0,50%.
