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Les clubs d'investissement

Définition

Le club d’investissement est apparu en France il y a près de quarante ans et existe dans une vingtaine de pays. Un club est composé de particuliers, les clubistes, qui mettent en commun une épargne de sorte à gérer ensemble un portefeuille collectif de valeurs mobilières.
L’objectif affiché par ces clubs est aussi et surtout de permettre aux clubistes d’acquérir de l’expérience sur la gestion de valeurs mobilières, mais aussi des connaissances économiques, financières et boursières.

Les clubs d’investissement en quelques chiffres

Le concept de club d’investissement est apparu aux Etats-Unis à la fin du XIXème siècle, puis sa forme a été officialisée dans les années 1940. En 1968, la Direction Générale des Impôts a autorisé la création des clubs d’investissement en France et leur a accordé le bénéfice de la transparence fiscale.

Selon la Fédération française des clubs d’investissement (FFCI), en 2010, la France comptait près de 13 000 clubs, avec 160 000 clubistes environ dont 40 000 femmes. Les clubistes sont regroupés, pour près de 30%, en Ile-de-France. Concernant les tranches d’âge, plus de 50% des clubistes ont plus de 55 ans, et 47% des clubistes sont à la retraite.

D’après la FFCI, fondée en 1969, la valeur moyenne d’un portefeuille tourne autour de 80 000 euros. En 2010, les principales valeurs trouvées dans les portefeuilles de clubs étaient Air Liquide, Vinci, Vivendi, Total, GDF Suez, Alstom, Sanofi-Aventis, Axa, Saint-Gobain, LVMH, Pernod Ricard, L’Oréal, ou encore France Télécom.

Création et fonctionnement d’un club

La mise en place d’un club prend la forme d’une indivision volontaire qui peut être maintenue pour une période maximale de 10 ans. Chaque club peut être composé de 5 à 20 membres qui peuvent effectuer des versements réguliers n'excédant pas un total annuel de 5 500 euros par membre ou par foyer fiscal. Tous les clubistes doivent s’engager sur un rythme de versement, qui est souvent mensuel, et sur un montant. Le portefeuille de valeurs mobilières d’un club a une limitation à 10% d’opérations spéculatives (warrants, dérivés, opérations à découvert etc.) sur le montant total des transactions annuelles réalisées par le club.

Il n’existe pas de règlement ou d’obstacle juridique qui interdise le fonctionnement d’un club d’investissement sur internet, notamment pour la tenue des réunions mensuelles relatives aux décisions d'investissement.

La formation d’un club requiert de choisir un intermédiaire financier (une banque, une entreprise d'investissement, un broker en ligne) auprès duquel sera ouvert le compte du club d’investissement. L’intermédiaire financier a pour rôle de recevoir les ordres de bourse du club et de les faire exécuter, puis d’adresser les avis d'opéré au Président ou au Trésorier du club. L’intermédiaire financier assure également la conservation des titres et le suivi des opérations financières concernant ces titres.
L’intermédiaire financier établit, en fin d'année, pour chaque clubiste, l'imprimé fiscal unique (IFU), selon la répartition du portefeuille entre les clubistes.

Les membres doivent ensuite organiser une réunion constitutive. Lors de cette réunion, les membres doivent établir les principes de fonctionnement du club, trouver un nom au club et élire un Bureau composé d'un Président, d'un Trésorier et d'un Secrétaire. Le Président mène les débats et transmet les décisions d’investissement à l’intermédiaire financier, le Trésorier veille à la conformité des versements mensuels et tient la comptabilité des avoirs du club, et le Secrétaire a notamment en charge l’organisation des réunions et la rédaction des procès-verbaux.

Lors des réunions du club, l’intermédiaire financier peut être présent et transmettre des informations pratiques sur le fonctionnement des marchés et la gestion de portefeuille. L’intermédiaire ne peut cependant pas participer aux votes portant sur les décisions sauf s’il est membre du club. Généralement, les réunions ont lieu à un rythme mensuel et sont l’occasion pour les clubistes d’échanger et de prendre part aux décisions. Chaque membre peut, par exemple, se voir attribuer le suivi d’un secteur (aéronautique, banque, automobile…). Les décisions d’investissement du portefeuille du club sont soumises au vote des  membres.

Fiscalité d’un club d’investissement

Concernant la fiscalité des clubs, le principe est celui de la transparence fiscale, c’est-à-dire que chaque membre du club est dans une situation comparable à celle de quelqu’un qui gère personnellement son portefeuille. En revanche, seuls les revenus (dividendes, intérêts…) sont concernés par ce principe. Ainsi, chaque membre doit déclarer sa quote-part de dividendes perçus par l'intermédiaire du club.

Le club d’investissement permet de bénéficier de dispositions fiscales avantageuses concernant les plus-values. En effet, selon la loi du 5 juillet 1978, du fait de leur aspect pédagogique, les clubs d’investissement bénéficient d'un régime d'imposition simplifié. Le régime en question permet que les gains nets retirés d'opérations de bourse effectuées par le club ne soient pas taxés.
Ainsi, les plus-values réalisées par le club pendant toute la durée de son fonctionnement sont exonérées d’impôt, tandis que les plus-values réalisées par les membres à l'occasion de leur sortie du club sont imposables.

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